Compte rendu du conseil municipal du 28-11-08

Voici le compte rendu du conseil municipal du mois de novembre.

Bonne lecture !

L'eau coule de source ?

Diverses types de pollution, en particulier la pollution de l'eau, ont fait la une de notre blog depuis la rentrée. Nous nous sentons impuissants face à des détériorations de notre environnement. Que faire? Récemment le Préfet a donné trois ans au Syndicat du Brachet pour trouver une solution à la présence d'insecticides en trop grandes quantités dans l'eau de Roche.

Ailleurs en Europe on a trouvé des solutions depuis bien des années; des solutions qui nous font rêver! En Bavière, région de l'Allemagne très agricole, un peu comme la Bretagne, les services gestionnaire de l'eau subventionnent les agriculteurs pour qu'ils aient des pratiques non polluantes. Moyennant une politique de collaboration avec les agriculteurs (on gère ensemble l'agriculture et la protection de l'eau) l'eau de l'ensemble de la région ne reçoit aucun traitement avant d'arriver chez le consommateur. Elle ne sent pas la chlore comme l'eau de Roche!

Je vous joins un lien à un article, qui donne plus de détail sur les pratiques en Bavière, paru dans le Journal La Croix au mois de novembre : http://www.la-croix.com/article/index.jsp?docId=2356158&rubId=5547

La journaliste qui a écrit cet article a également interrogé un chercheur de l'INRA pour essayer de comprendre pourquoi on n'a pas les mêmes pratiques en France. Il explique que: "Les communes françaises ont aussi le droit de restreindre ou d'interdire certaines pratiques agricoles dans les zones de protection de captage, sans pour autant devenir propriétaire, et rien ne leur interdit d'aider les agriculteurs par le biais de politiques financières incitatives." Et pourquoi n'appliquent-elles pas de telles politiques? "Sans doute la plupart des communes n'imaginent-elles même pas qu'elles peuvent agir ainsi." Il met en cause l'attitude de l'Etat Français et souligne le fait que ".....comme l'agriculture et la production de l'eau potable sont des activités gérées de manière cloisonnée, aucun pont n'a été fait entre les deux secteurs."

Pour lire l'ensemble de cet entretien cliquez ici.

Enfouissement de déchets industriels

Lors du conseil municipal du 26 septembre, Daniel Robert à interpellé le conseil municipal par le courrier que vous lirez en cliquant sur ce lien.

M. le maire a répondu (cf compte rendu du conseil municipal) "que le conseil municipal n'a pas d'avis à donner par rapport à cette activité et que le préfet a donné un avis favorable pour l'enfouissement sur certaines parcelles." et que "une réponse sera faite à monsieur Robert après renseignement pris auprès de la préfecture."

A ce jour, 2 mois après, aucune réponse n'a été apportée à Daniel Robert, mais la question reste posée ...

La Poste: du nouveau

Une petite information concernant le mouvement d'opposition à la privatisation de la Poste. Ce dimanche 9 novembre, des membres de l'Union local de la C.G.T. distribueront des tracts et présenteront une pétition pour votre signature, sur la place de Roche, de 8h.30 à 13h. La C.G.T. fait partie des syndicats, partis politiques et mouvements de la société civile qui ont décidé de s'opposer avec fermeté à cette privatisation. Voir texte ci-joint que nous avons publié déjà dans la dernière information concernant la Poste. (28.10.08.)http://www.appelpourlaposte.fr/spip.php?article16

Si vous souhaitez exprimer votre opposition à la privatisation de ce service public si nécessaire au lien social, et manifester votre mécontentement par rapport à la fermeture du bureau de Roche, demain matin vous avez l'opportunité.

Compte rendu du conseil municipal du 24-10-2008

Vous avez été nombreux à consulter et / ou à réagir au dernier compte rendu du conseil municipal, ce qui montre bien l'intérêt de partager l'information, qui plus est de façon pratique.

Voici le compte rendu du conseil municipal du mois d'octobre.

Bonne lecture !

Regard sur l’évolution des finances de la commune.

Il faut bien reconnaître que les finances d’une commune sont l’affaire de spécialistes, les chiffres sont souvent importants et ne nous parlent pas beaucoup.
C’est pourquoi nous avons essayé de faire un article que vous aurez envie de lire, en ramenant les montants des grandes rubriques du budget communal à un montant par habitant, et en comparant ces montants aux moyennes nationales des communes rurales de 500 à 2000 habitants . En effet, Roche avait 1545 habitants en 1998 et 1721 hab. pour 2007.
Nous avons choisi l’année 1998 car cela permet de travailler sur une période de 10 ans. De plus les investissements faits à l’époque (école maternelle en 1989 et salle d’animation en 1994) en font également une année où le poids de l’emprunt était important.
Pour mieux comprendre ces chiffres, voici quelques précisions : le budget communal comporte deux grandes rubriques : l’investissement et le fonctionnement. Dans chaque rubrique on trouve des dépenses et des recettes.
Comme les ménages, les communes sont soumises à un taux d’endettement maximum de 30%.
Un indicateur de « bonne santé » financière réside dans le fait que le prélèvement annuel de la section de fonctionnement vers la section d’investissement doit couvrir au minimum le montant annuel du capital de l’emprunt à rembourser.
Il semble que ce ne soit pas le cas pour le prélèvement réalisé en 2008 sur l’exercice 2007 (150 652 €) par rapport à l’annuité 2007 (184 706 €).
On peut prévoir que les gros emprunts budgétés en 2008 (290 000 €) vont faire augmenter l’annuité en 2009. Cette augmentation sera-t-elle compensée par un prélèvement augmenté en proportion ? Le budget communal en a-t-il la capacité ?

...............Roche1998 ........Roche 2007........ moy.Rurales 07

Recettes fonct. ................508............... 621.................. 847
Dépenses fonct. ...............373............... 506.................. 638
Recettes invest. ................53................ 681.................. 293
Dépenses invest ...............265................ 966.................. 487
Dettes ............................393............. 1280*................. 713
Dinv / Rfonc ...................34%............... 59%................. 37%
Intérêt / Dfonc .................8%............... 12%................... 4%
Dpers / Dfonc .................37%............... 48%................. 46%

Légende :
1280* : ............chiffres de 2008 pour tenir compte des restes à réaliser
Dinv / Rfonc : ...Rapport entre dépenses d’investissement et les recettes de fonctionnement.
Intérêt / Dfonc : Rapport entre les intérêts payés et les dépenses de fonctionnement.
Dpers / Dfonc : .Rapport entre dépenses de personnel et les dépenses de fonctionnement.

Nous pouvons constater :
- Que les recettes de fonctionnement ont peu augmenté en dix ans et qu’elles sont inférieures à la moyenne des communes de même taille. Parallèlement les dépenses ont augmenté en proportion plus importante.
- Que ponctuellement il y a eu une grosse dépense d’investissement (école) et que durablement nous aurons une grosse dette.
- Les pourcentages sont dans la moyenne sauf pour les intérêts qui pèsent lourd dans les dépenses, très au dessus de la moyenne nationale.
- Pour fonctionner la commune a besoin de 2388€ par jour (1579€ en 1998). On ne peut donc pas s’attendre à de nouveaux gros investissements dans les années à venir. En effet, même si c’est la communauté de commune qui les finance, le budget de fonctionnement risque de ne pas pouvoir absorber les frais de fonctionnement de ces nouveaux équipements.
De plus, le poids de la dette grève pour longtemps la capacité de la commune à augmenter si besoin les dépenses en fonctionnement ( services à la population, entretien, fonctionnement des équipements…).

Bien utiliser le Blog = quelques astuces ...

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Le Bureau de Poste de Roche

Les Rochois vivent un feuilleton à rebondissements avec leur bureau de Poste! En 2004, suite à l'annonce par la Direction nord-isère de la Poste de la fermeture du bureau, les habitants du village se mobilisaient pour son maintient. La mobilisation de la population a fait reculer la Poste sur la fermeture, mais celle-ci a imposé des horaires qui ne répondent pas aux disponibilités des Rochois. Le collectif regrettait déjà que M. le Maire ait accepté ces horaires sans discussion.

Depuis 2004, le collectif veille au respect des engagements pris par la Poste.(Voir les 5 messages publiés par le blog sous la rubrique 'La Poste') En avril et mai 2008 les membres du collectif ont à nouveau interpellé la direction de la Poste ainsi que la municipalité sur le non respect de ces engagements (fermetures intempestives répétées, congés annuels de 4 semaines au lieu de 3....). Ils estimaient que le moment était venu de renégocier les horaires d'ouverture.

Contrairement à 2004 la municipalité semblait ouverte au dialogue avec le collectif, et en concertation il a été proposé une enquête auprès des Rochois au mois de septembre sur les horaires d'ouverture et sur leur besoins par rapport aux services de la Poste. (Voir encart dansFlash Infos de juin 2008 ). Nouveau rebondissement: le 28 juillet le Maire a convoqué les membres du collectif pour leur annoncer que la direction de la Poste a décidé la fermeture du bureau de Roche au prétexte qu'un commerçant de Four ouvrirait un point poste au mois d'octobre. La direction de la Poste n'aurait laissé à nos élus que le choix entre pas de service postal à Roche ou la transformation du bureau de poste en agence postale communale.

Cette transformation entraîne une réelle perte des services pour les habitants de Roche. Voir le tableau comparatif des services rendus par les trois formules: bureau de poste, agence communale, point poste en annexe. (lien avec le tableau comparatif), Elle va dans le sens d'une politique de rentabilité financière contraire à la notion de service public à laquelle le collectif reste attachée, comme bon nombre de français.

Les communes de France, et donc sa population, se trouvent partagées entre celles qui gardent leur bureau de poste de pleine exercice, et celles (surtout les petites communes rurales) qui ont un service au rabais: soit un point poste chez un commerçant, soit une agence communale, en partie à la charge du contribuable. La durée du contrat de l'agence postale communale est au maximum de 9 ans. Que se passera t-il au terme de ce contrat? Cette question a été posée, à juste titre, par M. Meunier au cours du conseil municipal de septembre. Nul n'a la réponse.

Lors du Conseil Municipal du mois de septembre, les membres du collectif ont expliqué les raisons de l'abandon de l'enquête. D'autre part, ils ne voient pas l'intérêt d'une action pour s'opposer à la transformation en agence communale sans le soutien des élus locaux. (lien avec ladéclaration du collectif ).

Aujourd'hui, ailleurs, une opposition à la privatisation de la Poste et aux fermetures des bureaux s'organise. En Isère, dans la Commune de Le Pin, un groupe d'habitants soutenu par leur maire, qui est aussi le président de la communauté de communes, s'organisent pour résister aux intentions de la Poste de fermer leur bureau. (voir article du Dauphiné du 06 10 2008). Ils sont soutenu par un certain nombre d'organisations syndicales et politiques de même que l'association Attac, qui organisent la résistance sur l'ensemble du département, en lien avec un mouvement national qui se met en place. (voir l'appel pour la poste).

Les 4 taxes.

Un des sujets les plus régulièrement débattus en France, et dont le débat est le plus souvent passionné, concerne les impôts. Qu’il s’agisse des impôts sur le revenu, ou des contributions locales, nos concitoyens sont allergiques à toute hausse. Le débat principal, à savoir : « que souhaite-t-on vraiment pour la commune ? » passe au second plan dans toute décision concernant l’évolution des taxes.
Crées par l'Assemblée Constituante (1790), les quatre anciennes contributions ont résisté à tous les bouleversements politiques ou sociaux et aux réformes fiscales de toute nature.
L’impôt est en général calculé à partir d’une base d’imposition : pour l’impôt sur le revenu, il s’agit du revenu, pour les taxes locales, c’est la valeur locative (taxe d’habitation et taxe foncière du bâti, ou taxe foncière du non bâti) ou bien une estimation de la valeur de l’entreprise et de son activité (taxe professionnelle).
En 1959 il est décidé l'unification des bases d’imposition, assises désormais sur les valeurs locatives et une révision générale du montant de ces valeurs. En 1961 elle est réalisée pour le non bâti, avec une actualisation en 1970 des revenus cadastraux. Pour le bâti, elle est faite de 1970 à 1974 (24 millions de déclarations).
En 1974 la loi prévoit une révision tous les 6 ans et une réactualisation des bases tous les 3 ans. Mais cette prescription n’a jamais été respectée.
En l'espace de quelques années, la fiscalité locale a pris une part considérable dans le budget de beaucoup de contribuables. L'évolution des impôts directs locaux perçus par la collectivité locale s'est très nettement orienté à la hausse au cours des dernières années du fait de la décentralisation qui désengage l’état au détriment des collectivités locales.
Chaque année le conseil municipal fixe le taux « des 4 taxes ». Autrefois elles s’appelaient :
Contribution Foncière Bâti, Contribution Foncière Non Bâti, Contribution Mobilière, Patente.
Aujourd’hui elles s’appellent : Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties, Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties, Taxe d'Habitation, Taxe Professionnelle.
Voici la façon dont les 4 taxes ont évolué, pour la commune de Roche, depuis 1992.

Taux des 4 taxes pour ROCHE

............Taux TH ;.... Taux FB ; ....Taux FNB ;.....Taux TP
1992 ......8.91 ...........16.07 ...........49.62 ...........13.80
1993 ......9.27 ...........16.71 ...........49.62 ...........13.80
1994 ......9.27 ...........16,71 ...........49.62 ...........13.80
1995 ......9.27 ...........16.71 ...........49.62 ...........13.80
1996 ......9.55 ...........17.21 ...........49.62 ...........13.80
1997 ......9.55 ...........17.21 ...........49.62 ...........13.80
1998 ......9.55 ...........17.21 ...........49.62 ...........13.80
1999 ......9.55 ...........17.21 ...........49.62 ...........13.80
2000 ......9.55 ...........17.21 ...........49.62 ...........13.80
2001 ......9.69 ...........17.21 ...........49.62 ...........13.80
2002 ......9.88 ...........17.55 ...........49.62 ...........13.80
2003 ....10.08 ...........17.90 ...........49.62 ...........13.80
2004 ....10.28 ...........18.26 ...........49.62 ...........13.80
2005 ....10.59 ...........18.81 ...........49.62 ...........13.80
2006 ....10.80 ...........19.19 ...........49.62 ...........13.80
2007 ....11.02 ...........19.57 ...........49.62 ...........13.80
2008 ....11.24 ...........19.97 ...........49.62 ...........13.80
2009 ....11.46 ...........20.37 ...........49.62 ...........13.80
2010 ....11.75 ...........20.88 ...........49.62 ...........13.80
2011 ....12.34 ...........21.92 ...........52.10 ...........13.80
2012 ....12.53 ...........22.25 ...........52.88 ...........13.80
2013 ....12.53 ...........22.25 ...........52.88 ...........13.80


Moyenne 2007 pour communes de 500 à 2000 hab.
Region ..10.33 .........15.03.............46.65...........14.30
France...11.19...........15.99............45.14............12.16

Lorsqu’un élu local vote les taux d’imposition, chaque année par une délibération du conseil municipal, il doit se poser la question en premier lieu des priorités et des besoins en termes de fonctionnement et d’équipement de la commune. Cela détermine, en fonction des recettes de la Dotation Globale de Fonctionnement (état) et des subventions d’équipement, ce qui doit être financé par les recettes d’impôts pour la réalisation des projets.
La taxe d’habitation est payée par tous les habitants d’une commune, qu’ils soient propriétaires ou locataires. Décider de l’augmenter touche notamment les contribuables aux revenus les plus modestes. A Roche, le taux a augmenté régulièrement depuis de nombreuses années pour se situer aujourd’hui entre la moyenne régionale et la moyenne nationale.
La taxe foncière bâtie est payée par les propriétaires. Son augmentation concerne une majorité de résidents, puisque le parc immobilier locatif est infime.
La taxe foncière non bâtie (surtout payée par les propriétaires agricoles) et la taxe professionnelle (artisans et entreprises) n’ont pas évolué depuis de nombreuses années : leur taux était alors supérieur aux moyennes nationales et régionales, et la volonté de la municipalité était de ne pas décourager l’installation d’entreprises et de ne pas pénaliser les exploitants agricoles.

Si on utilise une image, la pression fiscale peut être comparée à un citron qu’on presserait plus ou moins fort : c’est le besoin de recettes fiscales de la commune.
Mais la volonté politique des élus, de favoriser (ou de moins toucher) tel type de population par rapport à tel autre, dans la façon de l’assujettir à la pression fiscale, permet de mesurer leur conception de l’équité sociale et de la part d’intervention de la collectivité pour proposer des équipements, des services, de l’animation améliorant le bien être de ses concitoyens.

Parcours du combattant….

Vous avez pu découvrir récemment sur ce blog le dernier compte rendu du conseil municipal ; nous tenons à vous retracer la démarche qui fut la nôtre.
Au mois de mars 2008, un article du blog a fait l’objet d’un commentaire nous demandant de publier les comptes rendus des réunions du conseil municipal, de façon à informer le plus grand nombre, de façon pratique, des décisions de l’équipe municipale.
Cette idée nous a semblé intéressante, elle répondait aux objectifs de la création du blog, à savoir faire circuler l’information et ouvrir un débat constructif sur l’avenir de notre commune, et nous avons entamé des démarches afin d’obtenir officiellement ces documents, auxquels la loi donne le droit d’accès à tout citoyen.
Premier épisode : le 21.O2.2008, nous adressons un courrier à nos élus pour les informer de la création du blog et les inviter à participer au débat. Celui-ci nous positionne d’emblée, nous semble-t-il, dans un questionnement constructif et non une opposition systématique. (Lien courrier mairie)
Deuxième épisode : par courrier du 09.04.2008, nous demandons à avoir les comptes rendus afin de les publier sur le blog. Ce courrier reste sans réponse. (Lien vers courrier mairie 2)
Troisième épisode : par courrier du 15.09.2008, nous réitérons notre demande, en citant et en joignant les articles du Code Général des Collectivités Territoriales qui légitiment cette demande. (Lien vers courrier mairie 3)
Quatrième épisode : après de nombreuses relances verbales auprès des différents membres de l’équipe municipale, nous recevons un courrier daté du 05.10.2008 qui nous informe de l’envoi de ces documents. L’envoi effectif aura lieu le 15.10.2008.
Moralité : il ne faut jamais se décourager lorsqu’on est dans son bon droit….

Compte rendu du conseil municipal du 26-09-08

C'est avec grand plaisir que nous publions le compte rendu du conseil municipal du 26-09-08.
Il n'a pas été facile d'obtenir ce document (3 courriers en mairie en 4 mois) alors que sa diffusion à tout administré est prévue par la loi ...
Mais ne restons pas sur cet aspect des choses, le plus important est de pouvoir enfin en prendre connaissance autrement que debout devant un panneau d'affichage.

Cliquez là ou sur le lien ci dessus et bonne lecture !

Le Père Boissat nous a quitté.

Ce blug permet des débats et vous informe des grands moments de la vie de notre commune comme dernièrement les élections, et samedi sera un moment important : nous allons accompagner quelqu'un qui a partagé sa vie avec les Rochois durant 32 ans. Il était à nos cotés pour partager tous les évènements de la vie Baptême, mariage, enterrement, mais aussi au quotidien. Sans s'imposer le père Boissat était au service de tous. Très certainement beaucoup d'hommages lui seront rendu, et nous n'oublierons pas sa gentillesse.

au sujet de la vie du conseil municipal

Quand on a été élu par le passé dans l’équipe municipale, on a fait l’expérience de la répartition du travail et du suivi des dossiers au sein de l’équipe, notamment entre adjoints.
Ce que nous avons particulièrement apprécié, c’est la confiance que nous a accordé le maire, et la délégation dans le traitement de nombreux dossiers.
En voici quelques exemples :
- Lors de la préparation du livre sur l’histoire de Roche, « un siècle de mémoires », publié par le Sou des Ecoles, Paul Vivier avait proposé de laisser les clés de la mairie au président de l’association (non élu du conseil municipal), afin qu’il consulte librement les archives
- Au moment de la création de la garderie périscolaire, ce même maire avait confié le dossier à une simple conseillère municipale
- Sous le mandat de Jean Odet , nous avons expérimenté que la délégation qu’il avait confiée à ses adjoints leur permettait de traiter et de présenter librement les dossiers devant le conseil municipal qui décidait : contrat temps libre, urbanisme, renégociation des emprunts, Sato-emploi….
- De même l’animation de certaines commissions ouvertes à des membres extérieurs au conseil municipal (embellissement, information…) était confiée à son responsable avec une certaine marge de manœuvre. Ainsi certaines réflexions n’ont pas conduit à des réalisations (conseil municipal d’enfants, aménagement de Bionne, projets d’aménagement de certains carrefours…) mais nous avons apprécié de pouvoir les mener à leur terme, jusqu’à la décision du conseil municipal.
- Les adjoints de permanence avaient accès au courrier et traitaient en direct ce qui relevait de leur domaine.
Nous avons également pu bénéficier durant ce mandat de formations du CIFODEL à destination des élus, sur les finances, la négociation, le fonctionnement du conseil municipal…
Cette répartition des responsabilités que nous avons connue n’a de sens que lorsque chacun a le souci d’informer les autres sur les dossiers qu’il gère en propre, afin que le conseil municipal décide en toute connaissance de cause.
Au-delà de l’équipe, l’association de toute la population à certaines réflexions sur les enjeux forts pour le village aurait permis de les enrichir….
Qu’en est-il aujourd’hui ?

Expression libre de septembre 08 ...

Un sujet vous intéresse et aucun de nos messages n'en parle ?
Une réflexion que vous souhaitez faire partager à tous ?
Un coup de cœur ou un coup de gueule (En restant correct et sans attaque à personne) ?

Cet espace est à vous => il vous suffit de mettre un commentaire à ce message

Pesticides dans l'eau de Roche ...

L'arrêté ci dessous de la préfecture nous dit la choses suivante : Comme il y a trop de pesticides dans l'eau distribuée à Roche, la préfecture augmente le seuil maximum acceptable d'atrazine à 0,4 micro gramme par litre pour permettre la distribution...

Pour information, la norme à ne pas dépasser est de 0,1 micro gramme par litre. Le seuil est donc multiplié par 4 !

Ce seuil est dépassé sur la commune depuis des années. Voici les valeurs de déséthylatrazine prise sur le relevé qui nous est transmis chaque année, avec la mention "eau non conforme". Elles concernent le réseau syndical de Roche village :
2006 - 2005 - 2004 -2003 - 2002 -2001 -2000
0,24 - 0,14 - 0,29 - 0,19 - 0,24 - 0,26 - 0,26

Le problème n'est donc pas nouveau et les taux sont peut être encore supérieurs sur d'autres points de captage (si vous avez des infos, merci de me le faire savoir en postant un commentaire).

Il faut savoir que cette substance a été totalement interdite en 2003 à la vente et à l’utilisation. Le moins que l'on puisse dire est que la diminution de la pollution de l'eau n'est pas flagrante suite à cette interdiction. L'augmentation du seuil par la préfecture laisse entendre qu'on en a encore pour longtemps. Cette substance a été reconnue responsable de modifications hormonales en cas d’absorption. Des études épidémiologiques indiquant que ces produits peuvent provoquer des malformations congénitales, des cancers, des lymphomes... Voir pour plus d'info http://rsde.ineris.fr/fiches/fiche_atrazine_v2.pdf.

L'arrêté oblige le Syndicat des eaux du Brachet à proposer dans les 3 ans une solution à ce problème. Il serait intéressait que ce Syndicat nous tienne au courant des actions envisagées pour arriver à une eau conforme. Il serait aussi intéressant de savoir quelles actions et suivis ont été mis en place par la mairie de Roche pour garantir que des actions sont bien engagées. Il est en effet inquiétant de voir que d'autre commune ont eu le même arrêté de leur préfecture. Comme l'OMS tolère un taux plus élevé, le risque existe que plutôt de faire diminuer la pollution, on finisse par nous faire accepter un seuil élevé.

(Désolé pour la qualité du doc ci dessous, mais récupérer un document officiel en mairie relève du parcours du combattant, il s'agit donc d'une photo prise sur le panneau d'affichage ...)

Des Nouvelles de la Poste

Suite aux échanges de courrier avec les Instances Postales, (voir les messages du 07/05, et 23/05) les membres du Collectif ont rencontré M.le Maire et les Adjoints le lundi 26 mai. Lors de cette rencontre ils ont fait valoir les positions suivantes:

1. Dans cette nouvelle crise avec la Poste sur le fonctionnement du Bureau de Roche, le Collectif souhaite collaborer avec le Maire et le Conseil Municipal. Lors que nous faisons front commun nous obtenons des résultats bien plus conformes à nos souhaits.
2. Le constat que nous faisons du fonctionnement du Bureau de Poste à Roche est le suivant :

• Le nombre d’heures d’ouverture sont trop réduites – 10 heures/semaine – et mêmes ces horaires-là ne sont pas respectés.
• Les horaires en matinée sont peu conformes aux disponibilités des Rochois.
• La suppression de certains services comme ceux du conseiller financier ne favorise pas la fréquentation du Bureau.
• Pour ces raisons une utilisation optimale de ce service public n’est pas possible.

3 C’est pour cela que nous demandons le maintien du Bureau de Poste à Roche avec
modification des horaires d’ouverture.

4 Aucune « solution » ne changera rien à la fréquentation, s’il n’y a pas modification des
horaires d’ouverture.

5 Nous préconisons une enquête auprès de la population avec 3 objectifs :

• Recenser les heures de la journée qui correspondent aux disponibilités des Rochois
• Démontrer à la direction de la Poste qu’une modification des horaires d’ouverture peut considérablement améliorer la fréquentation.
• Insister auprès de la population d’utiliser les services du bureau de Roche si des heures d’ouverture convenables leur sont proposées.

6. Les solutions type Agence Postal Communal ou Point Relais auprès d’un commerçant
entraîneraient la réduction supplémentaire des services postaux sur Roche.

Où va notre école ?

Parents d’élèves, voici à proximité des espaces d'information et de débat. Il faut en profiter !

« Où va notre école ? » Un collectif d’enseignants vous propose une réunion d’information sur le devenir de l’école publique. Voici les dates des prochaines réunions programmées sur Villefontaine et Roche :

- Le Buisson Rond (GS 10) : vendredi 6 juin à 20 h à l’école.

- Jules Ferry (GS 12) : lundi 9 juin à 20 h à l’école (auditorium).

- Les Moines (GS 9) : vendredi 13 juin à 20 h à l’école.

- Roche : lundi 16 juin à 20 h à la salle du stade.

Information donnée par les parents délégués.

Des Nouvelles de la Poste

La Direction Départementale de la Poste à Grenoble a envoyé la réponse suivante au courrier du Collectif des Usagers de la Poste de Roche:

Direction de l'Enseigne La Poste de l'Isère

Monsieur Martin GORMALLY
Collectif des Usagers de La Poste
713 route de Bonnefamille
38090 ROCHE

Le 7 mai 2008

N/Réfs. : ARC 383760 08 00023
Objet : votre courrier du 30 avril

Monsieur,

J'ai bien reçu votre courrier du 30 avril 2008, concernant les horaires du bureau de Poste de Roche, et je vous remercie de l'attachement que vous portez à La Poste.

Malheureusement nous devons faire le constat que l'activité de ce bureau est de 1 heure de trafic/jour, soit une moyenne de 20 opérations/jour.

La Poste est une entreprise publique, opérateur de service public, à statut industriel et commercial. Elle est opérateur de service public parce qu'elle est chargée de missions de service public. Mais elle est aussi un opérateur commercial et à ce titre elle est confrontée aux mêmes exigences de performance que ses concurrents.

Face à cette situation nous avons me semble-t-il, deux options possibles :

Soit nous laissons faire et dans ce cas nous pouvons redouter le pire, c'est-à-dire la poursuite du déclin de l'activité.

Soit au contraire, nous recherchons une solution plus innovante associant les compétences de gestion de la Mairie à notre savoir Postal, par la mise en place d'une Agence Postale Communale, qui couvre plus de 90% des opérations postales. Nous vous joignons les résultats d'une enquête de satisfaction qui a été menée début 2008, sur 40 communes Iséroise équipées d'Agence Postale Communale.

Cette solution me semble la plus adaptée pour la commune de Roche, car elle garantit la participation

de La Poste avec des obligations contractualisées.

Cette proposition a été présentée à Monsieur Jacques MILLIAT, par le Directeur d'Etablissement de

Villefontaine.

Corinrie JOURNY

Directrice de l'Enseigne La Poste de l'Isère

Vous sachant soucieux du bon fonctionnement de nos services, je vous prie d'agréer, Monsieur, mes sincères salutations.

La Poste -11 Bd Maréchal Lyautey - BP 1086 - 38021 GRENOBLE CEDEX 1
Tél. : +33 (0)4 76 43 97 11 - www.laposte.fr RCS PARIS B 356 000 000 -
Siret 356 000 000 00048 - NAF 641 A

La présence du Service Public de la Poste à Roche est donc à nouveau mise en question.
Par ailleurs, des membres du Collectif rencontrent M. le Maire et les adjoints, lundi prochain le 26 mai.

Fermeture du Bureau de Poste de Roche

Le bureau de Poste de Roche a été fermé souvent ces jours-ci: 3 jours au mois d'avril pendant les vacances scolaires, les 16,17, et 24; et maintenant cette semaine du 7 au 10 mai.

Le Collectif des usagers de la Poste a décidé de réagir en envoyant un courrier à M. le directeur du groupement Nord-Isère de la Poste à Bourgoin, avec copies à divers autorités, un autre courrier à M. le Maire de Roche, et un communiqué à la Presse. Vous trouverez ces textes ci-dessous.

Courriers et communique de presse

Pic de pollution à Fournéat

Des milliers d’abeilles sont mortes le jeudi 24 avril en arrivant à leur ruche. On peut supposer que soit les produits utilisés massivement en cette période sont moins inoffensifs que prévu, soit mal utilisés. Vu l’effet foudroyant observé sur les abeilles les utilisateurs de ces produits auraient intérêt à prendre des précautions pour leur propre santé, et celle des riverains…

Démocratie représentative versus démocratie participative?

Les élections sont terminées, tout est rentré dans l'ordre? Nous passons à une autre époque et votre blog se réorganise pour pouvoir continuer à servir la démocratie dans la commune. (Voir le nouveau texte "Bienvenu" ci-contre.

Pendant la période des élections (je n'ose pas parler de campagne), vous étiez nombreux à visiter le site et à participer aux échanges. Vous avez soulevé bien des questions qui restent en suspens:

• la pollution de l'eau par les pesticides.
• le maintien du bureau de poste du village avec des horaires mieux adaptés
• des activités pour les jeunes.
• de nouveaux normes d'assainissement pour les particuliers non raccordés au réseau.
• une station d'épuration qui n'est plus à la hauteur.
• la sécurité pour les piétons sur les routes qui traversent les hameaux, et le village.
• l'avenir de l'agriculture, et le développement d'autres activités économiques.
• l'aménagement du centre bourg.
• Le P.L.U. et bien d'autres encore que j'ai oubliées.

Nous allons continuer à alimenter les échanges sur toutes ces questions. Georges Jomard a déjà contribué deux textes sur le P.L.U., qui sera une des questions les plus importantes de ce mandat. La question est trop importante pour qu'on esquive une information large et transparente, une consultation de tous les secteurs de la population (les agriculteurs, les commerçants, les artisans etc.) et un débat publique.

Tellement d'aspects de l'avenir de la Commune en dépend. Bien sûr, chacun a le droit de défendre ses intérêts en tête à tête avec son maire, mais la taille de la commune,(donc la place de l'urbanisme), l'agriculture, les espaces naturels, des zones d'activité etc. concernent tout le monde. C'est l'occasion rêvée de faire exister la démocratie participative. Et il y a des habitants du village très compétents sur cette question.

Dans leur travail, dans tous les compartiments de leur vie, on attend des citoyens qu'ils soient responsables, qu'ils prennent des initiatives, qu'ils s'informent. Mais pas en politique!

"La démocratie représentative revient souvent à dire: 'votez, et l'on pensera à votre place.' or les gens ont envie de penser par eux-mêmes.........La démocratie participative n'est donc ni un leurre, ni un mythe. C'est un nouveau concept auquel il faut donner du sens et dont les citoyens doivent apprendre à se servir........La démocratie participative sera ce que chacun apprendra à en faire. Mais il ne faudrait pas la considérer comme une alternative à la démocratie représentative. Nous avons besoin des deux. L'une et l'autre se renforcent et se nourrissent mutuellement." Mireille Delmas-Marty dans "Pour un nouvel imaginaire politique" Fayard.

Je n'ai pas pu m'empêcher de citer ce texte in extenso; il dit tout! Qu'en pensez-vous?

Droit à construire :

A Roche, le terrain agricole vaut environ un demi-euro le m². Il suffit que la commune décide d’autoriser une construction dessus pour que sa valeur soit multipliée par un nombre à trois chiffres. Pour l’acheteur c’est donc bien un droit à construire qu’il achète et c’est le vendeur qui encaisse la plus-value alors que c’est la collectivité qui supportera le coût supplémentaire des infrastructures collectives (école, eau, énergie, assainissement, voirie …) et cet état de fait n’est pas prêt de changer.
A un niveau supérieur c’est la même chose pour le pétrole, c’est une richesse planétaire qui ne profite qu’à certains états et ceux ci ne sont pas prêts de partager (même avec les pauvres de leur propre pays pour certains). Si le prix du pétrole continue à augmenter toutes les industries, fonds de pension, immobilier, iront entre les mêmes mains. C’est donc bien l’argent qui mène le monde malgré les recommandations que l’on nous a faites il y a 2000 ans.

Pour en revenir au PLU, le conseil municipal va peut-être rappeler ses objectifs aux nouveaux conseillers, et associer la population à sa réflexion :
- nombre d'habitants à atteindre : quels sont les perspectives ? À court terme ? à long terme ?
- gestion des terres agricoles : comment faire en sorte que cohabitent l’activité agricole avec ses incidences (bruit, odeurs, ..) et l’habitat résidentiel
- création espace artisanal : comment permettre à l’activité artisanale existant sur le village de se développer ? Faut-il créer une zone regroupant toutes les activités, être à l’écoute des besoins des artisans dans une politique volontariste ?
- surface pour construire : quelle surface minimum des parcelles selon les zones de la commune (village, hameaux, habitat dispersé…) ?
- politique de zonage : faut-il chercher à donner des terrains constructibles au plus grand nombre de propriétaires possible ou doit-on classer constructibles les terrains qui offrent une logique d’urbanisme même si c’est le même propriétaire qui ramasse la donne ?
- aménagement centre village : comment rendre attractif le centre village pour la vitalité des commerces en régulant la circulation des véhicules ?
- extension des zones constructibles : quelles incidences sur les infrastructures collectives (chemins, station d’épuration, écoles, …)

Plan Local d'Urbanisme

Dans l’élaboration des PLU, en général les communes réservent de la surface pour l’artisanat. Mais certaines communes pensent que l’agriculture et les agriculteurs vont évoluer vers un regroupement non seulement du matériel et des terrains mais aussi des bâtiments. Nous pouvons imaginer dans l’avenir une grande ferme ou les « coopérants agricoles » iraient travailler chaque matin à la manière des ouvriers et en assurant des permanences pour les WE et les jours fériés.
Le PLU peut d’ores et déjà prendre en compte une demande future qui irait dans ce sens. Pour concrétiser cette demande il serait intéressant de discuter avec les agriculteurs en particulier pour savoir comment ils imaginent leur avenir. Ce mode de fonctionnement n’est pas incompatible avec une culture bio qui semble aussi être une des pistes à creuser pour la préservation d’une activité agricole viable.
Le principal obstacle n’est-il pas essentiellement culturel ?...

Annonce: La Poste

La Mairie a été informée par la Poste de la fermeture "exceptionnelle" du bureau de Roche

le mercredi 16 avril, le jeudi 17 avril et le jeudi 24 avril. (Voir les Panneaux Municipaux).

Aucun motif n' a été fourni. Ces trois jours se situent pendant les vacances scolaires du printemps.

Résultat des élections municipales (suite)

Voici quelques informations complémentaires sur le résultat des élections. Il y a eu :
1385 inscrits
940 (68%) votants
38 (2,7%) bulletins et enveloppes annulées
- 2 bulletins blancs
- 10 bulletins sans désignation suffisante du ou des candidats
- 5 bulletins avec mentions injurieuses
- 5 enveloppes avec plusieurs bulletins et plus de 19 noms
- 16 enveloppes sans bulletins
902 (65%) bulletins valides
310 (22%) listes complètes (environ), le reste étant panaché pour une grande majorité à hauteur de 1 à 2 noms et quelques listes manuscrites.

Les rochois s’étant exprimés à travers le panachage et le rajout de 198 personnes hors liste, beaucoup plus visible que les votes blancs (voir ci dessus le taux de bulletin blanc ou vide), voici en compléments des résultats des personnes élues ceux des 2 candidats en liste unique et tous les candidats ayant obtenus 5 voix ou plus (soit 22 personnes),

THEVENON Denis 339
SAUNIER Fernand 214
JOMARD Georges 38
REVOL Philippe 19
COUDERC Michel 18
KENT Pierre-Alain 17
FOURNIER Armand 14
THEVENON Jean-Michel 14
PILLOIX Catherine 13
CHAUVIN Yannick 9
DUPLESSIS Michel 9
BEAU Christophe 8
GORMALLY Martin 8
MAZEREEL Stéphane 7
PELLET Joseph 7
PILLOIX Michel 6
PONTAL Frédérique 6
TRIBOULET René 6
VERNAY serge 6
BERAUD Béatrice 5
EVESQUE Jean-Louis 5
GERBOULET Jean 5
PACCALIER Eric 5
PONTAL Guy 5

176 autres personnes on eu moins de 5 voix (16=4 voix, 8=3 voix, 31=2 voix, 121=1 voix).
Merci à Odile pour être passée en mairie récupérer le détail de ces informations !

NOUVEAU : Des liens utiles

Internet est un outils qui permet de mettre en lien les individus, mais aussi les groupes.

Vous trouverez dans la partie de droite des liens vers des sites ayant un rapport avec la commune de Roche :
- Communauté de commune des Collines du Nord Dauphiné,
- Associations rochoises (La Clé des Chants = musique et danse, Le Sou des Ecoles et la Soutroup'Volante = Théâtre)

N'hésitez pas à nous signaler d'autres liens intéressants que nous publierons !

Bon surf !!!

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